Content-Type: text/html; charset=UTF-8

Héritière universelle


"Et quant à vous, ma chère nièce, ce n'est pas mon dessein, comme on sait, de marier ma fille avec qui que ce soit, et j'ai mes raisons pour cela; mais le conseil que vous me donnez de la faire religieuse, est d'une femme qui pourrait bien souhaiter charitablement d'être mon héritière universelle."
L'Amour médecin, I, 1

Selon l'article CCCXXXVII des Textes de la Coutume de la prévôté et vicomté de Paris (1680), les religieuses n'héritent pas de leurs parents :

Article CCCXXXVII.
Religieux et religieuses profès ne succèdent à leurs parents, ni le monastère pour eux. Cet article était le 152 .

(Textes de la Coutume de la prévôté et vicomté de Paris, éd. Claude de Ferrière, 1680, p. 257)

Selon les articles CCCXX et CCCXXI, les neveux et nièces peuvent, en l'absence d'autres héritiers, hériter de leurs oncles ou tantes :

Article CCCXX.
Quand représentation a lieu en ligne collatérale.
En ligne collatérale représentation a lieu, quand les neveux ou nièces viennent à la succession de leur oncle ou tante avec les frères et sœurs du décédé ; et audit cas de représentation les représentants succèdent par souches et non par têtes.

Article CCCXXI.
Succédans en pareil degré succèdent également.
Mais si les neveux en semblable degré viennent de leur chef et non par représentation, ils succèdent par têtes et non par souches : tellement que l’un ne prend non plus que l’autre.
(Ibid.,p. 247)




Sommaire | Index | Accès rédacteurs